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Brevet européen · EP1502890 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1502890
Numéro de demande
EP04018094
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
30 juil. 2004
Publié
2 févr. 2005
Délivré
3 janv. 2007
Radié
31 juil. 2013
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B65H 67/04 (2006.01)
B65H 67/048 (2006.01)
Priorité
DE 10335237 01.08.2003
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 févr. 2014

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 19.02.2014

  2. 31 janv. 2007

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 2 de l'année 2007

Parties

Titulaire

Saurer GmbH & Co. KG

Landgrafenstrasse 45, 41069 Mönchengladbach, DE

Inventeur

Claus Matthies

24647 Wasbek, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.