Wärmegedämmtes Bauteil
Brevet européen · EP1503133 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1503133
- Numéro de demande
- EP04016330
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 12 juil. 2004
- Publié
- 2 févr. 2005
- Délivré
- 4 juin 2014
- Radié
- 12 juil. 2024
- Motif
- Durée maximale atteinte
- Classes CIB
- F16L 59/07 (2006.01)
- Priorité
- DE 20311697 U 29.07.2003
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 12 juil. 2024
Durée maximale atteinte
Publié dans Swissreg le 12.07.2024
- 6 sept. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 06.09.2023
- 1 août 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2022
- 4 juin 2014
Délivré
Publié dans Swissreg le 04.06.2014
- 4 juin 2014
Mandataire inscrit
- Mandataire
- BOVARD AG, Patent- und Markenanwälte, Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25
Publié dans Swissreg le 04.06.2014
Parties
Inventeur
Bühler, Arno.
68800 Altlussheim, DE
Bechtel, Peter.
69120 Heidelberg, DE
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