STENT AUS POLYMER MIT FORMGEDÄCHTNIS
Brevet européen · EP1503701 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1503701
- Numéro de demande
- EP03741776
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 5 mai 2003
- Publié
- 9 févr. 2005
- Délivré
- 21 août 2013
- Radié
- 31 mai 2015
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61F 2/06 (2013.01)
- Priorité
- US 145387 14.05.2002
- Demande PCT
- PCT/US2003/014056 05.05.2003
- Publication PCT
- WO2003/096934 27.11.2003
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 déc. 2015
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.12.2015
- 23 nov. 2013
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Kirker & Cie S.A., 122, rue de Genève, Case postale 90, 1226 Geneve-Thônex
Publié dans Swissreg le 23.11.2013
- 21 août 2013
Délivré
Publié dans Swissreg le 21.08.2013
Parties
Inventeur
DEBEER, Nicholas, C.
Montana, CA 94037, US
KURZ, Daniel, R.
Monterey, CA 93940, US
FERRERA, David, A.
Manhattan Beach, CA 90266, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.