BEFESTIGUNGSELEMENT

Brevet européen · EP1504198 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1504198
Numéro de demande
EP03717270
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
4 avr. 2003
Publié
9 févr. 2005
Délivré
29 nov. 2006
Radié
30 avr. 2007
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F16B 21/08 (2006.01)
F16B 5/06 (2006.01)
F16B 2/22 (2006.01)
Priorité
DE 10218952 27.04.2002
Demande PCT
PCT/EP2003/003515 04.04.2003
Publication PCT
WO2003/093690 13.11.2003
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 14 déc. 2007

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 23 de l'année 2007

  2. 28 sept. 2007

    Adresse modifiée

    Mandataire
    Isler & Pedrazzini AG, Gotthardstrasse 53, 8023 Zürich → Isler & Pedrazzini AG, Postfach 1772, 8027 Zürich

    Publié dans la +pat+ no 18 de l'année 2007

  3. 28 févr. 2007

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Isler & Pedrazzini AG, Gotthardstrasse 53, 8023 Zürich

    Publié dans la +pat+ no 4 de l'année 2007

  4. 29 déc. 2006

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 24 de l'année 2006

Parties

Titulaire

A. Raymond & Cie

113, Cours Berriat, 38028 Grenoble, FR

Mandataire

Isler & Pedrazzini AG

Postfach 1772, 8027 Zürich

Inventeur

SASEK, Václav

460 06 Liberec, CZ

MENZEL, Thomas

02730 Ebersbach, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.