Zervikalprothese mit Einsetzinstrument

Brevet européen · EP1504733 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1504733
Numéro de demande
EP03017769
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
4 août 2003
Publié
9 févr. 2005
Délivré
6 juin 2007
Radié
31 août 2010
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61F 2/46 (2006.01)
A61F 2/00 (2006.01)
A61F 2/44 (2006.01)
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 mars 2011

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.03.2011

  2. 14 août 2009

    Adresse modifiée

    Titulaire
    Cervitech Inc., 300 Roundhill Drive, Rockway, NJ 07866, Etats-Unis d'Amérique → Cervitech, Inc., c/o NuVasive, Inc., 7475 Lusk Boulevard, San Diego, CA 92121, Etats-Unis d'Amérique

    Publié dans Swissreg le 14.08.2009

  3. 29 juin 2007

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 12 de l'année 2007

Parties

Inventeur

Keller, Arnold

23863 Kayhude, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.