Zervikalprothese mit Einsetzinstrument
Brevet européen · EP1504733 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1504733
- Numéro de demande
- EP03017769
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 4 août 2003
- Publié
- 9 févr. 2005
- Délivré
- 6 juin 2007
- Radié
- 31 août 2010
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61F 2/46 (2006.01)A61F 2/00 (2006.01)A61F 2/44 (2006.01)
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 mars 2011
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.03.2011
- 14 août 2009
Adresse modifiée
- Titulaire
- Cervitech Inc., 300 Roundhill Drive, Rockway, NJ 07866, Etats-Unis d'Amérique → Cervitech, Inc., c/o NuVasive, Inc., 7475 Lusk Boulevard, San Diego, CA 92121, Etats-Unis d'Amérique
Publié dans Swissreg le 14.08.2009
- 29 juin 2007
Délivré
Publié dans la +pat+ no 12 de l'année 2007
Parties
Titulaire
Inventeur
Keller, Arnold
23863 Kayhude, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.