WIRKSTOFF-VERDAMPFER

Brevet européen · EP1504768 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1504768
Numéro de demande
EP02738191
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
12 juin 2002
Publié
9 févr. 2005
Délivré
21 déc. 2005
Radié
21 déc. 2005
Motif
Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Classes CIB
A61L 9/03 (2006.01)
A01M 1/20 (2006.01)
Priorité
ES 200200863 12.04.2002
Demande PCT
PCT/ES2002/000287 12.06.2002
Publication PCT
WO2003/086485 23.10.2003
Langue du dépôt
espagnol
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 30 juin 2006

    Modification

    Publié dans la +pat+ no 12 de l'année 2006

  2. 30 déc. 2005

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 24 de l'année 2005

Parties

Titulaire

Zobele Espana, S.A.

Argenters 2-4-8, Edificio 3C/P, Calle B Parc Tecnologic del Vallés, 08290 Cerdanyola del Vallés, ES

Inventeur

RUIZ BALLESTEROS, Julio Cesar Argenters, 2-4-8

E-08290 Cerdanyola del Valles, ES

GARCIA FABREGA, Ruben Argenters, 2-4-8

E-08290 Cerdanyola del Valles, ES

CASERTA, Andrea Argenters, 2-4-8

E-08290 Cerdanyola del Valles, ES

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.