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Brevet européen · EP1506196 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1506196
Numéro de demande
EP02792224
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
1 nov. 2002
Publié
16 févr. 2005
Délivré
18 janv. 2012
Radié
30 nov. 2012
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C07D 487/04 (2006.01)
C07D 265/30 (2006.01)
C07D 403/02 (2006.01)
A61K 31/519 (2006.01)
A61K 31/5377 (2006.01)
A61K 31/55 (2006.01)
A61P 25/28 (2006.01)
A61P 25/02 (2006.01)
A61P 25/06 (2006.01)
A61P 29/00 (2006.01)
Priorité
US 335874 P 01.11.2001
Demande PCT
PCT/US2002/035171 01.11.2002
Publication PCT
WO2003/037900 08.05.2003
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 juin 2013

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 19.06.2013

  2. 18 janv. 2012

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 18.01.2012

Parties

Inventeur

ATKINSON, Robert, Nelson

Raleigh, NC 27613, US

GROSS, Michael, Francis

Durham, NC 27713, US

VAN RHEE, Michiel, Albert

Durham, NC 27713, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.