Modular koppelbare Geräteanordnung
Brevet européen · EP1506741 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1506741
- Numéro de demande
- EP04019095
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 11 août 2004
- Publié
- 16 févr. 2005
- Délivré
- 22 oct. 2008
- Radié
- 31 août 2015
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61B 6/00 (2006.01)A61B 6/12 (2006.01)A61B 17/22 (2006.01)
- Priorité
- DE 10337519 14.08.2003
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 mars 2016
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.03.2016
- 22 mars 2011
Adresse modifiée
- Mandataire
- Bovard AG, Patentanwälte, Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25 → BOVARD AG, Patent- und Markenanwälte, Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25
Publié dans Swissreg le 22.03.2011
- 24 oct. 2008
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Bovard AG, Patentanwälte, Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25
Publié dans Swissreg le 24.10.2008
- 24 oct. 2008
Rectifié
- Titulaire
- Dornier Medtech System GmbH, Argelsrieder Feld 7, 82234 Wessling, Allemagne → Dornier MedTech Systems GmbH, Argelsrieder Feld 7, 82234 Wessling, Allemagne
Publié dans Swissreg le 24.10.2008
- 22 oct. 2008
Délivré
Publié dans Swissreg le 22.10.2008
Parties
Inventeur
Buchbauer, Peter
85748 Garching, DE
Grözinger, Reiner
82239 Alling, DE
Haas, Anton
81827 München, DE
Hermecking, Hajo, Dr.
88677 Markdorf, DE
Hofsäß, Siegfried
82140 Olching, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.