Brandschutzklappe

Brevet européen · EP1506796 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1506796
Numéro de demande
EP04015604
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
2 juil. 2004
Publié
16 févr. 2005
Délivré
22 nov. 2006
Radié
31 juil. 2013
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A62C 2/12 (2006.01)
Priorité
DE 20312554 U 14.08.2003
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 févr. 2014

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 19.02.2014

  2. 15 déc. 2006

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 23 de l'année 2006

Parties

Titulaire

TROX GmbH

Heinrich-Trox-Platz 1, 47506 Neukirchen-Vluyn, DE

Inventeur

Dammers, Heinrich

47661 Issum, DE

Grabner, Dieter

47877 Willich, DE

Gurny, Rüdiger

46459 Rees, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.