Extrudierte Wabenplatte

Brevet européen · EP1507047 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1507047
Numéro de demande
EP03077581
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
14 août 2003
Publié
16 févr. 2005
Délivré
18 avr. 2007
Radié
31 août 2014
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
E04C 2/54 (2006.01)
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 mars 2015

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.03.2015

  2. 8 nov. 2014

    Adresse modifiée

    Mandataire
    MODIANO & PARTNERS S.A., Via M. Magatti, 3, 6900 Lugano → MODIANO & PARTNERS SA, Via Calloni, 1, 6900 Lugano

    Publié dans Swissreg le 08.11.2014

  3. 2 juil. 2014

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    MODIANO & PARTNERS S.A., Via M. Magatti, 3, 6900 Lugano

    Publié dans Swissreg le 02.07.2014

  4. 28 sept. 2007

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Ammann Patentanwälte AG Bern, Schwarztorstrasse 31, 3001 Bern

    Publié dans la +pat+ no 18 de l'année 2007

  5. 31 août 2007

    Modification

    Publié dans la +pat+ no 16 de l'année 2007

  6. 31 août 2007

    Poursuite de la procédure demandée

    Publié dans la +pat+ no 16 de l'année 2007

  7. 15 mai 2007

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 9 de l'année 2007

Parties

Titulaire

Politec Polimeri Tecnici SA

Politec Polimeri Tecnici S.A.

Via Lische No. 5 Z.I. 3, 6855 Stabio

Radiée du registre

Mandataire

MODIANO & PARTNERS SA

Via Calloni, 1, 6900 Lugano

Inventeur

Conterno, Cosimo

6850 Mendrisio

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.