GESUNDHEITSKISSEN

Brevet européen · EP1507469 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1507469
Numéro de demande
EP03755483
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
23 mai 2003
Publié
23 févr. 2005
Délivré
7 juil. 2010
Radié
31 mai 2012
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A47G 9/00 (2006.01)
Priorité
US 383169 P 24.05.2002
Demande PCT
PCT/US2003/016486 23.05.2003
Publication PCT
WO2003/099079 04.12.2003
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 déc. 2012

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 19.12.2012

  2. 7 juil. 2010

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 07.07.2010

  3. 7 juil. 2010

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Patentanwaltsbüro Jean Hunziker AG, Schwäntenmos 14, 8126 Zumikon

    Publié dans Swissreg le 07.07.2010

Parties

Inventeur

WASSILEFKY, Gerda

DK-5200 Odense V., DK

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.