Method de formation d'un signal optique code suivant un format retour a zero ou non retour a zero
Brevet européen · EP1508984 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1508984
- Numéro de demande
- EP04291702
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 5 juil. 2004
- Publié
- 23 févr. 2005
- Délivré
- 30 août 2006
- Radié
- 31 juil. 2008
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- H04B 10/155 (2006.01)H04B 10/18 (2006.01)H04L 27/04 (2006.01)
- Priorité
- FR 0309997 19.08.2003
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 18 févr. 2009
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 18.02.2009
- 29 sept. 2006
Délivré
Publié dans la +pat+ no 18 de l'année 2006
Parties
Inventeur
Bissessur, Hans
75014 Paris, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.