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Brevet européen · EP1509105 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1509105
- Numéro de demande
- EP03727039
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 28 mai 2003
- Publié
- 2 mars 2005
- Délivré
- 28 déc. 2005
- Radié
- 28 déc. 2005
- Motif
- Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Classes CIB
- A47B 47/02 (2006.01)A47B 96/14 (2006.01)
- Priorité
- US 159716 31.05.2002
- Demande PCT
- PCT/BE2003/000094 28.05.2003
- Publication PCT
- WO2003/101250 11.12.2003
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 14 juil. 2006
Modification
Publié dans la +pat+ no 13 de l'année 2006
- 30 déc. 2005
Délivré
Publié dans la +pat+ no 24 de l'année 2005
Parties
Inventeur
JEHIN, Denis
B-4020 Liège, BE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.