KASTEN MIT STÜTZELEMENTEN

Brevet européen · EP1509459 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1509459
Numéro de demande
EP03724541
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
12 mai 2003
Publié
2 mars 2005
Délivré
28 janv. 2009
Radié
31 mai 2009
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B65D 21/02 (2006.01)
B65D 21/06 (2006.01)
Priorité
US 156677 28.05.2002
Demande PCT
PCT/US2003/014686 12.05.2003
Publication PCT
WO2003/101846 11.12.2003
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 déc. 2009

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.12.2009

  2. 28 janv. 2009

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 28.01.2009

Parties

Titulaire

Rehrig Pacific Company

4010 East 26th Street, Los Angeles, CA 90023, US

Inventeur

APPS, William, P.

Alpharetta, GA 30022, US

AIKEN, Cynthia R.

Atlanta, GA 30328, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.