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Brevet européen · EP1509464 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1509464
Numéro de demande
EP03726680
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
8 mai 2003
Publié
2 mars 2005
Délivré
22 juin 2011
Radié
23 déc. 2022
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B65D 83/04 (2006.01)
B65D 73/00 (2006.01)
Priorité
US 141288 08.05.2002
Demande PCT
PCT/US2003/014270 08.05.2003
Publication PCT
WO2003/095331 20.11.2003
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 déc. 2022

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.12.2022

  2. 21 févr. 2012

    Adresse modifiée

    Titulaire
    R.P. Scherer Technologies, LLC, 7690 Cheyenne Avenue, Suite 100, Las Vegas, NV 89129, Etats-Unis d'Amérique → R.P. Scherer Technologies, LLC, C/o CSC Services of Nevada, Inc., 502 East John Street, Carson City, NV 89706, Etats-Unis d'Amérique

    Publié dans Swissreg le 21.02.2012

  3. 22 juin 2011

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 22.06.2011

Parties

Titulaire

R.P. Scherer Technologies, LLC

C/o CSC Services of Nevada, Inc. 502 East John Street, Carson City, NV 89706, US

Inventeur

FRENCH, Gary Stuart

Melbourn, Hertfordshire SG8 6DS, GB

KIDD, Malcolm, Ronald

Swindon Wiltshire SN2 1JR, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.