Heizeinrichtung für ein zu beheizendes Medium

Brevet européen · EP1510686 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1510686
Numéro de demande
EP03019862
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
1 sept. 2003
Publié
2 mars 2005
Délivré
3 nov. 2010
Radié
30 sept. 2011
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F02M 31/135 (2006.01)
F02M 31/125 (2006.01)
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 avr. 2012

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.04.2012

  2. 3 nov. 2010

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 03.11.2010

Parties

Titulaire

DBK David + Baader GmbH

Rheinstrasse 72-74, 76870 Kandel, DE

Inventeur

Kühn, Alexander Dipl.-Ing.

76131 Karlsruhe / Baden, DE

Caspers, Michael Dr.

69469 Weinheim, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.