FRISCHEN VON FERROLEGIERUNGEN
Brevet européen · EP1511871 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1511871
- Numéro de demande
- EP03740706
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 9 juin 2003
- Publié
- 9 mars 2005
- Délivré
- 1 mars 2006
- Radié
- 1 mars 2006
- Motif
- Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Classes CIB
- C22C 33/04 (2006.01)C22C 35/00 (2006.01)C21C 7/00 (2006.01)C21C 5/35 (2006.01)C21C 5/46 (2006.01)C21C 5/52 (2006.01)
- Priorité
- GB 0213376 11.06.2002
- Demande PCT
- PCT/GB2003/002464 09.06.2003
- Publication PCT
- WO2003/104508 18.12.2003
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 sept. 2006
Modification
Publié dans la +pat+ no 17 de l'année 2006
- 15 mars 2006
Délivré
Publié dans la +pat+ no 5 de l'année 2006
Parties
Inventeur
CAMERON, Andrew Miller
Matlock, Derbyshire DE4 5WA, GB
FELDERMANN, Christian Juan
Worcester WR6 6AY, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.