Pflasterstein
Brevet européen · EP1512793 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1512793
- Numéro de demande
- EP04020358
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 27 août 2004
- Publié
- 9 mars 2005
- Délivré
- 16 juil. 2008
- Radié
- 31 août 2017
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- E01C 5/06 (2006.01)
- Priorité
- DE 10340594 01.09.2003DE 20316235 U 20.10.2003
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 21 mars 2018
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 21.03.2018
- 28 mars 2015
Adresse modifiée
- Mandataire
- Keller & Partner, Patentanwälte AG, Schmiedenplatz 5, Postfach, 3000 Bern 7 → Keller & Partner Patentanwälte AG, Eigerstrasse 2, Postfach, 3000 Bern 14
Publié dans Swissreg le 28.03.2015
- 11 sept. 2008
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Keller & Partner, Patentanwälte AG, Schmiedenplatz 5, Postfach, 3000 Bern 7
Publié dans Swissreg le 11.09.2008
- 16 juil. 2008
Délivré
Publié dans Swissreg le 16.07.2008
Parties
Inventeur
Kronimus, Martin
76473 Iffezheim, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.