Strahlplatte

Brevet européen · EP1512915 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1512915
Numéro de demande
EP04018863
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
9 août 2004
Publié
9 mars 2005
Délivré
5 janv. 2011
Radié
31 août 2011
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F24D 3/16 (2006.01)
F24D 3/14 (2006.01)
E04C 2/52 (2006.01)
F16L 3/00 (2006.01)
Priorité
US 651474 29.08.2003
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 mars 2012

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.03.2012

  2. 5 janv. 2011

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 05.01.2011

Parties

Inventeur

Huebner, Fritz

Holland Michigan 49423, US

Van Koevering, Kelly

Zeeland Michigan 49464, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.