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Brevet européen · EP1513499 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1513499
Numéro de demande
EP03737116
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
17 juin 2003
Publié
16 mars 2005
Délivré
18 janv. 2012
Radié
30 juin 2012
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61K 9/10 (2006.01)
A61K 31/192 (2006.01)
Priorité
US 388734 P 17.06.2002
Demande PCT
PCT/US2003/018922 17.06.2003
Publication PCT
WO2003/105804 24.12.2003
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 janv. 2013

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.01.2013

  2. 18 janv. 2012

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 18.01.2012

Parties

Inventeur

GAO, Shen

Brampton, Ontario L6P 1B6, CA

MOROS, Daniel

Larchmont, NY 10538, US

MOLDENHAUER, Maxine

Acton, Ontario L7J 2L7, CA

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.