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Brevet européen · EP1513783 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1513783
Numéro de demande
EP03735455
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
22 mai 2003
Publié
16 mars 2005
Délivré
12 janv. 2011
Radié
31 mai 2016
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C04B 28/02 (2006.01)
Priorité
GB 0213765 17.06.2002
GB 0304158 25.02.2003
Demande PCT
PCT/EP2003/005456 22.05.2003
Publication PCT
WO2003/106375 24.12.2003
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 déc. 2016

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.12.2016

  2. 12 janv. 2011

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 12.01.2011

Parties

Titulaire

Construction Research & Technology GmbH

Dr.-Albert-Frank-Strasse 32, 83308 Trostberg, DE

Inventeur

ANGELSKAAR, Terje

CH-8962 Bergdietikon

IWATA, Raita

Chigasaki, Kanagawa 2722, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.