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Brevet européen · EP1514046 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1514046
- Numéro de demande
- EP03752752
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Maintenu sous une forme modifiée
- Déposé
- 16 mai 2003
- Publié
- 16 mars 2005
- Délivré
- 13 juin 2007
- Radié
- 31 mai 2018
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F16L 15/00 (2006.01)
- Priorité
- IT RM20020274 16.05.2002
- Demande PCT
- PCT/EP2003/005165 16.05.2003
- Publication PCT
- WO2003/098089 27.11.2003
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 19 déc. 2018
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 19.12.2018
- 17 août 2016
Transféré
- Titulaire
- Tenaris Connections Limited, 112 Bonadie Street, Kingstown, Saint-Vincent-et-Grenadines → TENARIS CONNECTIONS B.V., Piet Heinkade 55, 1019 GM Amsterdam, Pays-Bas
Publié dans Swissreg le 17.08.2016
- 3 oct. 2013
Adresse modifiée
- Titulaire
- Tenaris Connections AG, Bahnhofstrasse 7,, Postafch 48, 9494 Schaan, Liechtenstein → Tenaris Connections Limited, 112 Bonadie Street, Kingstown, Saint-Vincent-et-Grenadines
Publié dans Swissreg le 03.10.2013
- 19 mars 2011
Adresse modifiée
- Mandataire
- Bovard AG, Patentanwälte, Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25 → BOVARD AG, Patent- und Markenanwälte, Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25
Publié dans Swissreg le 19.03.2011
- 9 sept. 2010
Modification
Publié dans Swissreg le 09.09.2010
- 28 sept. 2007
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Bovard AG, Patentanwälte, Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25
Publié dans la +pat+ no 18 de l'année 2007
- 29 juin 2007
Délivré
Publié dans la +pat+ no 12 de l'année 2007
Parties
Inventeur
Campana (B), AR
24048 Treviolo, IT, IT
Buenos Aires, AR
I-00127 Roma, IT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.