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Brevet européen · EP1514191 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1514191
Numéro de demande
EP02744030
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
19 juin 2002
Publié
16 mars 2005
Délivré
16 sept. 2009
Radié
30 juin 2019
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G06F 13/10 (2006.01)
Demande PCT
PCT/SE2002/001225 19.06.2002
Publication PCT
WO2004/001615 31.12.2003
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 janv. 2020

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.01.2020

  2. 16 sept. 2009

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 16.09.2009

  3. 16 sept. 2009

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Isler & Pedrazzini AG, Postfach 1772, 8027 Zürich

    Publié dans Swissreg le 16.09.2009

Parties

Inventeur

ANDJELIC, Mario

S-126 36 Hägersten, HR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.