Griffanordnung
Brevet européen · EP1514984 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1514984
- Numéro de demande
- EP04021519
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 10 sept. 2004
- Publié
- 16 mars 2005
- Délivré
- 9 déc. 2009
- Radié
- 30 sept. 2012
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- E05B 3/06 (2006.01)E05B 15/02 (2006.01)
- Priorité
- DE 20314279 U 12.09.2003
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 17 avr. 2013
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 17.04.2013
- 9 déc. 2009
Délivré
Publié dans Swissreg le 09.12.2009
Parties
Inventeur
Reitz, Reinhold
34628 Willingshausen, DE
Kleis, Matthias
34613 Schwalmstadt, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.