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Brevet européen · EP1515763 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1515763
Numéro de demande
EP03738001
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
5 juin 2003
Publié
23 mars 2005
Délivré
17 août 2011
Radié
30 juin 2012
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61M 5/30 (2006.01)
A61M 5/20 (2006.01)
Priorité
EP 02077263 10.06.2002
Demande PCT
PCT/EP2003/005963 05.06.2003
Publication PCT
WO2003/103751 18.12.2003
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 janv. 2013

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.01.2013

  2. 17 août 2011

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 17.08.2011

Parties

Titulaire

Intervet International BV

Wim de Körverstraat 35, 5831 AN Boxmeer, NL

Inventeur

MEIJERING, Antonie, Hendrikus

NL-5953 GH Reuver, NL

JACOBS, Andreas, Johannes, Maria

NL-5212 CE's-Hertogenbosch, NL

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.