KLEMMVORRICHTUNG
Brevet européen · EP1515825 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1515825
- Numéro de demande
- EP03761958
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 19 juin 2003
- Publié
- 23 mars 2005
- Délivré
- 24 nov. 2010
- Radié
- 19 juin 2023
- Motif
- Durée maximale atteinte
- Classes CIB
- B25B 5/14 (2006.01)B23Q 3/18 (2006.01)B24B 41/06 (2006.01)B24B 3/34 (2006.01)
- Priorité
- US 392163 P 27.06.2002
- Demande PCT
- PCT/US2003/019451 19.06.2003
- Publication PCT
- WO2004/002685 08.01.2004
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 19 juin 2023
Durée maximale atteinte
Publié dans Swissreg le 19.06.2023
- 6 juil. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 06.07.2022
- 22 sept. 2021
Mandataire radié
- Mandataire
- Werner Fenner, Patentanwalt, Hofacher 1, 5425 Schneisingen (supprimé)
Publié dans Swissreg le 22.09.2021
- 4 mars 2021
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Seraina Fenner, Ausserdorf 13, 8235 Lohn
Publié dans Swissreg le 04.03.2021
- 15 déc. 2010
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Werner Fenner, Patentanwalt, Hofacher 1, 5425 Schneisingen
Publié dans Swissreg le 15.12.2010
- 24 nov. 2010
Délivré
Publié dans Swissreg le 24.11.2010
Parties
Titulaire
Rochester New York 14692-2970, US
Mandataire
Inventeur
Rochester, NY 14617, US
Spencerport, NY 14559, US
Rochester, NY 14617, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.