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Brevet européen · EP1515835 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1515835
Numéro de demande
EP03757063
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
11 juin 2003
Publié
23 mars 2005
Délivré
12 déc. 2007
Radié
30 juin 2008
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B32B 1/00 (2006.01)
B32B 9/06 (2006.01)
C04B 35/56 (2006.01)
Priorité
DE 10225953 11.06.2002
Demande PCT
PCT/EP2003/006123 11.06.2003
Publication PCT
WO2003/103940 18.12.2003
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 janv. 2009

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.01.2009

  2. 28 déc. 2007

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 24 de l'année 2007

Parties

Inventeur

SCHEIBEL, Thorsten

61231 Bad Nauheim, DE

WEISS, Roland

35625 Hüttenberg, DE

HENRICH, Martin

35582 Wetzlar, DE

EBERT, Marco

35083 Wetter, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.