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Brevet européen · EP1515835 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1515835
- Numéro de demande
- EP03757063
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 11 juin 2003
- Publié
- 23 mars 2005
- Délivré
- 12 déc. 2007
- Radié
- 30 juin 2008
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B32B 1/00 (2006.01)B32B 9/06 (2006.01)C04B 35/56 (2006.01)
- Priorité
- DE 10225953 11.06.2002
- Demande PCT
- PCT/EP2003/006123 11.06.2003
- Publication PCT
- WO2003/103940 18.12.2003
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 21 janv. 2009
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 21.01.2009
- 28 déc. 2007
Délivré
Publié dans la +pat+ no 24 de l'année 2007
Parties
Inventeur
SCHEIBEL, Thorsten
61231 Bad Nauheim, DE
WEISS, Roland
35625 Hüttenberg, DE
HENRICH, Martin
35582 Wetzlar, DE
EBERT, Marco
35083 Wetter, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.