TASCHE MIT RIEMEN

Brevet européen · EP1517624 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1517624
Numéro de demande
EP03723567
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
28 avr. 2003
Publié
30 mars 2005
Délivré
13 juin 2007
Radié
13 juin 2007
Motif
Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Classes CIB
A45F 3/14 (2006.01)
A45C 13/30 (2006.01)
Priorité
SE 0202015 28.06.2002
Demande PCT
PCT/SE2003/000677 28.04.2003
Publication PCT
WO2004/002266 08.01.2004
Langue du dépôt
suédois
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 28 déc. 2007

    Modification

    Publié dans la +pat+ no 24 de l'année 2007

  2. 29 juin 2007

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 12 de l'année 2007

Parties

Inventeur

JUHLIN, Oskar

S-134 31 Gustavsberg, SE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.