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Brevet européen · EP1518440 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1518440
Numéro de demande
EP03760578
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
18 juin 2003
Publié
30 mars 2005
Délivré
26 avr. 2006
Radié
26 avr. 2006
Motif
Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Classes CIB
H04R 1/10 (2006.01)
H04R 5/033 (2006.01)
Priorité
DK 200200941 20.06.2002
Demande PCT
PCT/DK2003/000403 18.06.2003
Publication PCT
WO2004/002188 31.12.2003
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 31 oct. 2006

    Modification

    Publié dans la +pat+ no 20 de l'année 2006

  2. 28 avr. 2006

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 8 de l'année 2006

Parties

Inventeur

BECH, Martin

DK-3600 Frederikssund, DK

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.