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Brevet européen · EP1518714 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1518714
Numéro de demande
EP03425625
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
29 sept. 2003
Publié
30 mars 2005
Délivré
27 déc. 2006
Radié
30 sept. 2014
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B42B 2/04 (2006.01)
B42B 2/06 (2006.01)
B42B 2/02 (2006.01)
Langue du dépôt
italien
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 avr. 2015

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.04.2015

  2. 31 juil. 2009

    Adresse modifiée

    Mandataire
    Patentanwaltskanzlei Nückel, Oberhostattstrasse 18, 6375 Beckenried → Patentanwaltskanzlei Nückel, Weinberglistrasse 4, 6005 Luzern

    Publié dans Swissreg le 31.07.2009

  3. 15 mars 2007

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Patentanwaltskanzlei Nückel, Oberhostattstrasse 18, 6375 Beckenried

    Publié dans la +pat+ no 5 de l'année 2007

  4. 31 janv. 2007

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 2 de l'année 2007

Parties

Titulaire

Meccanotecnica S.p.A.

MECCANOTECNICA S.p.A.

Via B. Maffeis, 4, I-24025 Gazzaniga - Bergamo, IT

Mandataire

Patentanwaltskanzlei Nückel

Weinberglistrasse 4, 6005 Luzern

Inventeur

Andreoni, Giuseppe

24052 Azzano S. Paolo (BG), IT

Rondi, Luigi

24050 Cavernago (BG), IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.