Elektrisch angetriebene Brandschutzklappe
Brevet européen · EP1519120 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1519120
- Numéro de demande
- EP04104470
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 15 sept. 2004
- Publié
- 30 mars 2005
- Délivré
- 12 juil. 2006
- Radié
- 30 sept. 2019
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F24F 13/14 (2006.01)A62C 2/12 (2006.01)
- Priorité
- DE 20314559 U 19.09.2003
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 20 mai 2020
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 20.05.2020
- 28 sept. 2007
Adresse modifiée
- Mandataire
- Isler & Pedrazzini AG, Gotthardstrasse 53, 8023 Zürich → Isler & Pedrazzini AG, Postfach 1772, 8027 Zürich
Publié dans la +pat+ no 18 de l'année 2007
- 15 mai 2007
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Isler & Pedrazzini AG, Gotthardstrasse 53, 8023 Zürich
Publié dans la +pat+ no 9 de l'année 2007
- 15 mai 2007
Transféré
- Titulaire
- BBH Betriebseinrichtungen AG, Linthstrasse 53, 8856 Tuggen → Belimo Automation AG, Brunnenbachstrasse 1, 8340 Hinwil
Publié dans la +pat+ no 9 de l'année 2007
- 15 mai 2007
Transféré
- Titulaire
- Belimo Automation AG, Brunnenbachstrasse 1, 8340 Hinwil → Belimo Holding AG, Brunnenbachstrasse 1, 8340 Hinwil
Publié dans la +pat+ no 9 de l'année 2007
- 15 nov. 2006
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Dr. R.C. Salgo + Partner Patentanwälte AG, Rütistrasse 103, 8636 Wald ZH
Publié dans la +pat+ no 21 de l'année 2006
- 14 juil. 2006
Délivré
Publié dans la +pat+ no 13 de l'année 2006
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.