BAIN POUR DEPOT ELECTROLYTIQUE D'OR

Brevet européen · EP1520063 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1520063
Numéro de demande
EP03729763
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
20 juin 2003
Publié
6 avr. 2005
Délivré
26 oct. 2005
Radié
30 juin 2009
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C25D 3/48 (2006.01)
Priorité
EP 02405558 04.07.2002
Demande PCT
PCT/CH2003/000400 20.06.2003
Publication PCT
WO2004/005589 15.01.2004
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 janv. 2010

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.01.2010

  2. 31 janv. 2006

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    GLN Gresset & Laesser Neuchâtel, Cabinet de conseils en propriéte industrielle, Puits-Godet 8A, 2000 Neuchâtel

    Publié dans la +pat+ no 2 de l'année 2006

  3. 31 oct. 2005

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 20 de l'année 2005

Parties

Titulaire

Metalor Technologies International SA

Metalor Technologies International S.A.

Avenue du Vignoble, 2009 Neuchâtel

Mandataire

GLN Gresset & Laesser Neuchâtel Cabinet de conseils en propriéte industrielle

Puits-Godet 8A, 2000 Neuchâtel

Inventeur

LAUDE, Pierre

CH-1092 Belmont/Lausanne

AEBY Pierre-André

CH-1748 Torny le Grand

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.