Duscheinrichtung

Brevet européen · EP1520629 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1520629
Numéro de demande
EP04022259
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
18 sept. 2004
Publié
6 avr. 2005
Délivré
14 juin 2006
Radié
30 sept. 2009
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B05B 1/18 (2006.01)
Priorité
DE 20315306 U 01.10.2003
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 avr. 2010

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.04.2010

  2. 29 sept. 2006

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Frei Patentanwaltsbüro, Postfach 1771, 8032 Zürich

    Publié dans la +pat+ no 18 de l'année 2006

  3. 15 juin 2006

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 11 de l'année 2006

Parties

Titulaire

Aquis Systems AG

Aquis Sanitär AG

Balgacherstrasse 17, 9445 Rebstein

Mandataire

Frei, Patentanwaltsbüro

Frei Patentanwaltsbüro

Postfach 1771, 8032 Zürich

Radiée du registre

Inventeur

Wawrla, Andreas

9443 Widnau

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.