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Brevet européen · EP1520657 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1520657
Numéro de demande
EP04023366
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
30 sept. 2004
Publié
6 avr. 2005
Délivré
28 juin 2017
Radié
29 sept. 2024
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
B23Q 39/04 (2006.01)
B23Q 1/76 (2006.01)
Priorité
JP 2003346249 03.10.2003
JP 2004219722 28.07.2004
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 29 sept. 2024

    Durée maximale atteinte

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    29.09.2024
    Motif de radiation
    Échéance de la durée maximale de protection

    Publié dans Swissreg le 29.09.2024

  2. 1 oct. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.10.2023

  3. 1 oct. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.10.2022

  4. 28 juin 2017

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 28.06.2017

Parties

Titulaire

Tsugami Corporation

12-20, Tomizawa-cho Nihonbashi, Chuo-ku Tokyo 103-0006, JP

Inventeur

Kikuchi, Yoshiharu, c/o Tsugami Corporation

Nagaoka Niigata, JP

Kumakura, Shinsuke, c/o Tsugami Corporation

Nagaoka Niigata, JP

Sato, Hidenori, c/o Tsugami Corporation

Nagaoka Niigata, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.