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Brevet européen · EP1522184 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1522184
Numéro de demande
EP03762475
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
3 juil. 2003
Publié
13 avr. 2005
Délivré
23 janv. 2008
Radié
23 janv. 2008
Motif
Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Classes CIB
H04M 1/00 (2006.01)
H04M 1/725 (2006.01)
Priorité
DK 200201050 04.07.2002
Demande PCT
PCT/DK2003/000471 03.07.2003
Publication PCT
WO2004/006547 15.01.2004
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 9 juil. 2008

    Modification

    Publié dans Swissreg le 09.07.2008

  2. 15 févr. 2008

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 3 de l'année 2008

Parties

Titulaire

Sennheiser Communications A/S

Langager 6, 2680 Solroed Strand, DK

Inventeur

GOVAERTS, Rene; c/o Sennheiser Communications A/S

DK-2680 Solrod Strand, DK

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.