Instrument chirurgical d'éclairement à grand angle
Brevet européen · EP1522290 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1522290
- Numéro de demande
- EP04104863
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 4 oct. 2004
- Publié
- 13 avr. 2005
- Délivré
- 24 mai 2006
- Radié
- 31 oct. 2013
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61F 9/007 (2006.01)
- Priorité
- US 509479 P 08.10.2003US 697350 30.10.2003
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 21 mai 2014
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 21.05.2014
- 31 mai 2006
Délivré
Publié dans la +pat+ no 10 de l'année 2006
Parties
Inventeur
Hickingbotham, Dyson
PA 19567, Stouchsburg, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.