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Brevet européen · EP1523506 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1523506
Numéro de demande
EP03764968
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
10 juil. 2003
Publié
20 avr. 2005
Délivré
12 sept. 2012
Radié
31 juil. 2017
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C08F 2/46 (2006.01)
Priorité
EP 02405632 19.07.2002
Demande PCT
PCT/EP2003/007482 10.07.2003
Publication PCT
WO2004/009651 29.01.2004
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 févr. 2018

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.02.2018

  2. 12 sept. 2012

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 12.09.2012

Parties

Inventeur

HÜSLER, Rinaldo

CH-4055 Basel

FUCHS, André

79418 Schliengen-Obereggenen, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.