NEUE DIFUNKTIONELLE PHOTOINITIATOREN
Brevet européen · EP1523506 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1523506
- Numéro de demande
- EP03764968
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 10 juil. 2003
- Publié
- 20 avr. 2005
- Délivré
- 12 sept. 2012
- Radié
- 31 juil. 2017
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C08F 2/46 (2006.01)
- Priorité
- EP 02405632 19.07.2002
- Demande PCT
- PCT/EP2003/007482 10.07.2003
- Publication PCT
- WO2004/009651 29.01.2004
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 21 févr. 2018
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 21.02.2018
- 12 sept. 2012
Délivré
Publié dans Swissreg le 12.09.2012
Parties
Titulaire
Inventeur
HÜSLER, Rinaldo
CH-4055 Basel
FUCHS, André
79418 Schliengen-Obereggenen, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.