LUMINISZIERENDE ZUSAMMENSETZUNGEN
Brevet européen · EP1523533 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1523533
- Numéro de demande
- EP03761697
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 30 juin 2003
- Publié
- 20 avr. 2005
- Délivré
- 15 août 2007
- Radié
- 15 août 2007
- Motif
- Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Classes CIB
- C09K 19/34 (2006.01)
- Priorité
- GB 0215153 01.07.2002
- Demande PCT
- PCT/GB2003/002777 30.06.2003
- Publication PCT
- WO2004/003108 08.01.2004
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 29 févr. 2008
Modification
Publié dans la +pat+ no 4 de l'année 2008
- 31 août 2007
Délivré
Publié dans la +pat+ no 16 de l'année 2007
Parties
Inventeur
KELLY, Stephen Malcolm
Beverley East Yorkshire HU17 8XA, GB
O'NEILL, Mary
Hull HU17 8XA, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.