LUMINISZIERENDE ZUSAMMENSETZUNGEN

Brevet européen · EP1523533 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1523533
Numéro de demande
EP03761697
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
30 juin 2003
Publié
20 avr. 2005
Délivré
15 août 2007
Radié
15 août 2007
Motif
Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Classes CIB
C09K 19/34 (2006.01)
Priorité
GB 0215153 01.07.2002
Demande PCT
PCT/GB2003/002777 30.06.2003
Publication PCT
WO2004/003108 08.01.2004
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 29 févr. 2008

    Modification

    Publié dans la +pat+ no 4 de l'année 2008

  2. 31 août 2007

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 16 de l'année 2007

Parties

Inventeur

KELLY, Stephen Malcolm

Beverley East Yorkshire HU17 8XA, GB

O'NEILL, Mary

Hull HU17 8XA, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.