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Brevet européen · EP1523592 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1523592
Numéro de demande
EP03764930
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
1 juil. 2003
Publié
20 avr. 2005
Délivré
28 févr. 2007
Radié
31 juil. 2010
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
D02G 1/02 (2006.01)
Priorité
DE 10232547 18.07.2002
Demande PCT
PCT/EP2003/006982 01.07.2003
Publication PCT
WO2004/009886 29.01.2004
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 févr. 2011

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.02.2011

  2. 30 mars 2007

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 6 de l'année 2007

Parties

Titulaire

Saurer GmbH & Co. KG

Landgrafenstrasse 45, 41069 Mönchengladbach, DE

Inventeur

ZENKER, Dieter

50739 Köln, DE

PYRA, Michael

41379 Brüggen, DE

WORTMANN, Thomas

42857 Remscheid, DE

TÖNS, Andreas

40882 Ratingen, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.