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Brevet européen · EP1525091 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1525091
Numéro de demande
EP03765020
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
17 juil. 2003
Publié
27 avr. 2005
Délivré
2 sept. 2009
Radié
31 juil. 2010
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B32B 27/32 (2006.01)
C08J 5/18 (2006.01)
Priorité
GB 0216768 19.07.2002
GB 0224289 18.10.2002
Demande PCT
PCT/EP2003/007774 17.07.2003
Publication PCT
WO2004/009355 29.01.2004
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 févr. 2011

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.02.2011

  2. 2 sept. 2009

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 02.09.2009

Parties

Titulaire

Innovia Films Limited

Station Road, Wigton Cumbria CA7 9BG, GB

Inventeur

MILLS, Peter

Wigton, Cumbria CA7 9BG, GB

McEWEN, Alasdair

Wigton, Cumbria CA7 9BG, GB

TAYLOR, Mike

Wigton, Cumbria CA7 9BG, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.