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Brevet européen · EP1525461 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1525461
Numéro de demande
EP03783986
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
25 juin 2003
Publié
27 avr. 2005
Délivré
10 sept. 2008
Radié
30 juin 2011
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G01N 27/28 (2006.01)
G01N 33/12 (2006.01)
Priorité
DE 10233901 25.07.2002
Demande PCT
PCT/EP2003/006714 25.06.2003
Publication PCT
WO2004/015407 19.02.2004
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 janv. 2012

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.01.2012

  2. 10 sept. 2008

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 10.09.2008

Parties

Inventeur

DERR, Andreas

79793 Wutöschingen, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.