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Brevet européen · EP1525662 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1525662
- Numéro de demande
- EP03729767
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 23 juin 2003
- Publié
- 27 avr. 2005
- Délivré
- 18 mai 2011
- Radié
- 30 juin 2011
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- H03L 7/099 (2006.01)
- Priorité
- CH 111102 27.06.2002
- Demande PCT
- PCT/CH2003/000405 23.06.2003
- Publication PCT
- WO2004/004125 08.01.2004
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 18 janv. 2012
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 18.01.2012
- 18 mai 2011
Délivré
Publié dans Swissreg le 18.05.2011
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.