Formmassenzusammensetzung

Brevet européen · EP1525929 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1525929
Numéro de demande
EP04015692
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
3 juil. 2004
Publié
27 avr. 2005
Délivré
5 mars 2008
Radié
31 juil. 2008
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B22C 1/00 (2006.01)
B22C 1/18 (2006.01)
Priorité
DE 10349260 20.10.2003
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 févr. 2009

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.02.2009

  2. 31 mars 2008

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 6 de l'année 2008

Parties

Titulaire

Nemak Schaffhausen AG

Georg Fischer Automotive AG

Mühlentalstrasse 65, 8200 Schaffhausen

Inventeur

Menk, Werner

8200 Schaffhausen

Tuma, Stefan

1210 Wien, AT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.