Garnitur an einem Fixkamm einer textilen Kämm-Maschine
Brevet européen · EP1526193 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1526193
- Numéro de demande
- EP03024208
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Maintenu sous une forme modifiée
- Déposé
- 21 oct. 2003
- Publié
- 27 avr. 2005
- Délivré
- 10 janv. 2007
- Radié
- 28 oct. 2023
- Motif
- Durée maximale atteinte
- Classes CIB
- D01G 19/10 (2006.01)D01G 15/88 (2006.01)
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 28 oct. 2023
Durée maximale atteinte
Publié dans Swissreg le 28.10.2023
- 1 nov. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2022
- 7 nov. 2018
Modification
Publié dans Swissreg le 07.11.2018
- 18 juin 2013
Adresse modifiée
- Titulaire
- Staedtler & Uhl KG, Nördliche Ringstrasse 12, 91126 Schwabach, Allemagne → Staedtler + Uhl KG, Nördliche Ringstrasse 12, 91126 Schwabach, Allemagne
Publié dans Swissreg le 18.06.2013
- 31 janv. 2007
Délivré
Publié dans la +pat+ no 2 de l'année 2007
Parties
Inventeur
Henninger, Friedrich
91604 Flachslanden, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.