ELEKTRONISCHES GERÄT
Brevet européen · EP1526902 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1526902
- Numéro de demande
- EP03790694
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 7 août 2003
- Publié
- 4 mai 2005
- Délivré
- 21 mai 2008
- Radié
- 31 août 2008
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A63F 9/24 (2006.01)
- Priorité
- DE 10236418 08.08.2002
- Demande PCT
- PCT/DE2003/002659 07.08.2003
- Publication PCT
- WO2004/020057 11.03.2004
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 18 mars 2009
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 18.03.2009
- 30 juin 2008
Délivré
Publié dans la +pat+ no 12 de l'année 2008
Parties
Inventeur
CLEMENS, Wolfgang
90617 Puschendorf, DE
FIX, Walter
90427 Fürth, DE
GERLT, Axel
90766 Fürth, DE
ULLMANN, Andreas
90766 Fürth, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.