MOUSSES A BASE DE POLYOLEFINES

Brevet européen · EP1527132 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1527132
Numéro de demande
EP03787814
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
7 août 2003
Publié
4 mai 2005
Délivré
22 nov. 2006
Radié
31 août 2007
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C08L 23/00 (2006.01)
C08J 9/00 (2006.01)
Priorité
EP 02017912 09.08.2002
Demande PCT
PCT/EP2003/050369 07.08.2003
Publication PCT
WO2004/016687 26.02.2004
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 avr. 2008

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 7 de l'année 2008

  2. 15 déc. 2006

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 23 de l'année 2006

Parties

Titulaire

NMC S.A.

Rovert 10, 4731 Raeren/Eynatten, BE

Inventeur

JOB, Denis

B-4031 Angleur, BE

MAYERES, Jean-Pierre

B-4700 Eupen, BE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.