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Brevet européen · EP1527554 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1527554
Numéro de demande
EP03766412
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
29 juil. 2003
Publié
4 mai 2005
Délivré
31 déc. 2014
Radié
31 déc. 2014
Motif
Révoqué sur opposition
Classes CIB
H04L 12/24 (2006.01)
G05B 19/418 (2006.01)
H04L 12/413 (2006.01)
Priorité
DE 10234634 29.07.2002
Demande PCT
PCT/EP2003/050349 29.07.2003
Publication PCT
WO2004/014022 12.02.2004
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 juin 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 25.06.2024

  2. 25 juin 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 25.06.2024

  3. 24 févr. 2016

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 24.02.2016

  4. 31 déc. 2014

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 31.12.2014

Parties

Titulaire

Baumüller Anlagen-Systemtechnik GmbH & Co. KG

Ostendstraße 84, 90482 Nürnberg, DE

Inventeur

MEIS, Harold

90559 Burgthann, DE

TSCHAFTARY, Thomas

90408 Nürnberg, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.