Band eines elektrischen Bandabscheiders

Brevet européen · EP1527819 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1527819
Numéro de demande
EP04025255
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
23 oct. 2004
Publié
4 mai 2005
Délivré
13 août 2008
Radié
31 oct. 2008
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B03C 7/08 (2006.01)
B65G 15/44 (2006.01)
Priorité
DE 10351180 03.11.2003
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 mai 2009

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.05.2009

  2. 13 août 2008

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 13.08.2008

Parties

Titulaire

K+S KALI GmbH

Bertha-von-Suttner-Strasse 7, 34131 Kassel, DE

Inventeur

Reinhardt, Mathias

36266 Heringen, DE

Taufertshöfer, Norbert

64646 Heppenheim, DE

Pfeifer, Volker

64678 Lindenfels, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.