Rollabschluss

Brevet européen · EP1528219 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1528219
Numéro de demande
EP04014645
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
22 juin 2004
Publié
4 mai 2005
Délivré
31 déc. 2008
Radié
30 juin 2009
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
E06B 9/68 (2006.01)
Priorité
DE 10350116 28.10.2003
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 janv. 2010

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.01.2010

  2. 31 déc. 2008

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 31.12.2008

Parties

Titulaire

Hörmann KG Dissen

HÖRMANN KG DISSEN

Industriestrasse 1 Gewerbepark Süd, 49201 Dissen a.T.W., DE

Inventeur

Hörmann, Stephan

33334 Gütersloh, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.