Dispositif de force constante pour une montre
Brevet européen · EP1528443 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1528443
- Numéro de demande
- EP03405772
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 28 oct. 2003
- Publié
- 4 mai 2005
- Délivré
- 6 août 2008
- Radié
- 28 oct. 2023
- Motif
- Durée maximale atteinte
- Classes CIB
- G04B 1/22 (2006.01)
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 28 oct. 2023
Durée maximale atteinte
Publié dans Swissreg le 28.10.2023
- 9 déc. 2022
Adresse modifiée
- Mandataire
- MOINAS & SAVOYE SARL, 19A, rue de la Croix-d'Or, 1204 Genève → MOINAS & SAVOYE SARL, 27, rue de la Croix d'Or, 1204 Genève
Publié dans Swissreg le 09.12.2022
- 1 nov. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2022
- 22 sept. 2021
Mandataire radié
- Mandataire
- MOINAS & SAVOYE SARL, 19A, rue de la Croix-d'Or, 1204 Genève (supprimé)
Publié dans Swissreg le 22.09.2021
- 16 févr. 2018
Mandataire inscrit
- Mandataire
- MOINAS & SAVOYE SARL, 19A, rue de la Croix-d'Or, 1204 Genève
Publié dans Swissreg le 16.02.2018
- 21 oct. 2017
Transféré
- Titulaire
- Journe, Francois-Paul, 13, rue de la Cité, 1201 Geneve → Montres Journe SA, 17 Rue de l'Arquebuse, 1204 Genève
Publié dans Swissreg le 21.10.2017
- 7 déc. 2016
Adresse modifiée
- Mandataire
- MOINAS & SAVOYE SA, 42, rue Plantamour, 1201 Genève → MOINAS & SAVOYE SARL, 19A, rue de la Croix-d'Or, 1204 Genève
Publié dans Swissreg le 07.12.2016
- 16 oct. 2008
Mandataire inscrit
- Mandataire
- MOINAS & SAVOYE SA, 42, rue Plantamour, 1201 Genève
Publié dans Swissreg le 16.10.2008
1 entrée antérieure
- 6 août 2008
Délivré
Publié dans Swissreg le 06.08.2008
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.